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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TOURNUS EQUIPEMENT
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TOURNUS EQUIPEMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOURNUS EQUIPEMENT
TOURNUS EQUIPEMENT SA société anonyme

Numéro de dépôt :
3118310
Date de dépôt :
28/08/2001
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/08/2011
TOURNUS EQUIPEMENT de TOURNUS EQUIPEMENT

Présentation de la marque TOURNUS EQUIPEMENT

Déposée le 28 août 2001 par la Société Anonyme (SA) TOURNUS EQUIPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOURNUS EQUIPEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-40 du 5 octobre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOURNUS EQUIPEMENT domicilié(e) 25 avenue Jean Moulin, 71700 TOURNUS - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 567 104 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET - France.

La marque TOURNUS EQUIPEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3118310.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOURNUS EQUIPEMENT est expirée depuis le 28 août 2011.

TOURNUS EQUIPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : MARITEAM , L'eco Pain , ROLL'Service , Surface mini, production maxi , ERGONOMIX , ROLL'FRESH , Fab Express , OREO2 , TOURNUS EQUIPEMENT , BAMBINO2


TOURNUS EQUIPEMENT SA société anonyme - 25 avenue Jean Moulin, 71700 TOURNUS - France - SIREN 383567104


Cabinet PONCET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-05

Publication - Publication le 5 oct. 2001 au BOPI 2001-40

Caniveaux, siphons de sol. Poubelles, porte-sacs poubelles.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.